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		EXPEDIER EN EXPRESS PARTOUT DANS LE MONDE Tous nos envois de livres sont expédiés en colissimo.La livraison est gratuite. Une gamme complète de différents formats vous est proposée : -suivi des envois -assurance forfaitaire intégrée -distribution avec signature -traitement en courrier prioritaire -livraison de 24H00 à 72H00 -preuve de dépôt -envoi de 500G jusqu'à 2 kg Pays de validité :FRANCE OUTRE-MER INTERNATIONAL (230 pays et territoires desservis)UNION EUROPÉENNE > Cliquez-ici
		Conditions générales de vente *Préambule :* Le site est la propriété de LAUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques. - Information sur les délais de livraison et disponibilités des produits : Tous nos envois de livres et d'uvres d'art sont expédiés en colissimo. Frais de port gratuits: -suivi des envois -assurance forfaitaire intégrée -distribution avec signature -traitement en courrier prioritaire -Pds de 500G à 2KG. -preuve de dépôt Délais d'envoi de 24H00 à 72H00. Pays de validité : FRANCE OUTRE-MER INTERNATIONAL (230 Pays et territoires desservis) UNION EUROPÉENNE *- Information sur les produits et services offerts :* -Satisfait ou Remboursé pendant 10 jours - Mise en uvre de la garantie et du service après vente - Engagement en matière de protection des données *1. Acceptation des conditions :* Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. *2. Produits :* Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, sont disponibles dans notre entrepôt. *3. Commande :* Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. 4. Livraison : Après confirmation de commande, L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, s'engage a livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 72H00 ouvrées. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, a livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM. Dans le cas d'un transport en système dit de contre-remboursement, le client s'engage a régler au transporteur ou a son représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande. De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client. La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi ou en chronopost suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux ou chronopost suivant le choix du client. Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés. *5. Rétractation :* Vous avez 7 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante : AUTOENTREPRISE WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM 45 RUE DE LA COURONNE 16340 L'ISLE D'ESPAGNAC FRANCE En cas d'exercice du droit de rétractation, L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours. *6. Prix :* Le prix est exprimé en euros. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé TTC pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service. ATTENTION TVA NON APPLICABLE,ARTICLE 293B DU CGI. *7. Paiement :* Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue par chèque et dès réception de celui-ci ou par carte bancaire (paypal) la commande sera validée et l'envoi effectué dans un délais de 24H00 à 72H00. La commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique en cas de dépassement du délai prévu. Par ailleurs, L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. *8. Litiges :* Le présent contrat est soumis au droit français. L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de VILLE est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. *9. Garantie :* L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, vous garantit que tout les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités en PAYS. En ce qui concerne l'alimentaire les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client. Dans tous les cas L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 5 jours sur 7 ( du lundi au vendredi inclus) au N° de tél : 06 07 40 26 75. par mail à : jocelyne-marsat@orange.fr ou en consultant notre site sur : http://www.livreslebeaulieu.com (réponse sous 24H00 heures). *10. Informations légales :* Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM. De plus, L'AUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers. > Cliquez-ici
		LOI CHATEL « Loi Chatel » LOI n° 2008-3 du 03/01/08 Page 1 / 1 CR-REF / TL-2008-3-« Chatel » LOI n° 2008-3 du 3 janvier 2008 « pour le développement de la concurrence au service des consommateurs » Cette loi est entrée en vigueur le 1er juin 2008 Téléchargez le texte de loi complet Récapitulatif des principaux articles concernant le commerce électronique LOI n° 2008-3 Article 28 Le fournisseur doit indiquer, avant la conclusion du contrat, la date limite à laquelle il s'engage à livrer le bien ou à exécuter la prestation de services. A défaut, le fournisseur est réputé devoir délivrer le bien ou exécuter la prestation de services dès la conclusion du contrat. En cas de non-respect de cette date limite, le consommateur peut obtenir la résolution de la vente dans les conditions prévues aux deuxième et troisième alinéas de l'article L. 114-1. Il est alors remboursé dans les conditions de l'article L. 121-20-1. En cas de défaut d'exécution du contrat par un fournisseur résultant de l'indisponibilité du bien ou du service commandé, le consommateur doit être informé de cette indisponibilité et doit, le cas échéant, pouvoir être remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versées. Au-delà de ce terme, ces sommes sont productives d'intérêts au taux légal. Toutefois, si la possibilité en a été prévue préalablement à la conclusion du contrat ou dans le contrat, le fournisseur peut fournir un bien ou un service d'une qualité et d'un prix équivalents. Le consommateur est informé de cette possibilité de manière claire et compréhensible. Les frais de retour consécutifs à l'exercice du droit de rétractation sont, dans ce cas, à la charge du fournisseur et le consommateur doit en être informé. Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. LOI n° 2008-3 Article 29 Sans préjudice des autres obligations d'information prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur, toute personne qui exerce l'activité définie à l'article 14 est tenue d'assurer à ceux à qui est destinée la fourniture de biens ou la prestation de « Loi Chatel » LOI n° 2008-3 du 03/01/08 Page 2 / 2 CR-REF / TL-2008-3-« Chatel » services un accès facile, direct et permanent utilisant un standard ouvert aux informations suivantes : 1° S'il s'agit d'une personne physique, ses nom et prénoms et, s'il s'agit d'une personne morale, sa raison sociale ; 2° L'adresse où elle est établie, son adresse de courrier électronique, ainsi que des coordonnées téléphoniques permettant d'entrer effectivement en contact avec elle ; 3° Si elle est assujettie aux formalités d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de son inscription, son capital social et l'adresse de son siège social; 4° Si elle est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts, son numéro individuel d'identification ; 5° Si son activité est soumise à un régime d'autorisation, le nom et l'adresse de l'autorité ayant délivré celle-ci ; 6° Si elle est membre d'une profession réglementée, la référence aux règles professionnelles applicables, son titre professionnel, lÉtat membre dans lequel il a été octroyé ainsi que le nom de l'ordre ou de l'organisme professionnel auprès duquel elle est inscrite. Toute personne qui exerce l'activité définie à l'article 14 doit, même en l'absence d'offre de contrat, dès lors qu'elle mentionne un prix, indiquer celui-ci de manière claire et non ambiguë, et notamment si les taxes et les frais de livraison sont inclus. Le présent alinéa s'applique sans préjudice des dispositions régissant les pratiques commerciales trompeuses prévues à l'article L. 121-1 du code de la consommation, ni des obligations d'information sur les prix prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. Les infractions aux dispositions du présent article sont recherchées et constatées dans les conditions fixées par les premier, troisième et quatrième alinéas de l'article L. 450-1 et les articles L. 450-2, L. 450-3, L. 450-4, L. 450-7, L. 450-8, L. 470-1 et L. 470-5 du code de commerce. LOI n° 2008-3 Article 31 Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur. Ce remboursement s'effectue par tout moyen de paiement. Sur proposition du professionnel, le consommateur ayant exercé son droit de rétractation peut toutefois opter pour une autre modalité de remboursement. > Cliquez-ici
		Informations livraison *LIVRAISON.* 1) La livraison se fait à l'adresse spécifiée par le client lors du passage de sa commande en colissimo (PDS de 500G à 2KG par colis). Si le poids excède 2KG par colis une taxe supplémentaire sera facturée (tarifs postaux en vigueur au moment de la commande). 2) Il est préférable d'indiquer un numéro de téléphone portable ou son adresse mail pendant ou après la commande. Il est du devoir du client de nous communiquer tout changement de téléphone / adresse. 3) Le transporteur ou la poste contacte le client afin de définir une plage horaire de livraison. Il est recommandé de noter les coordonnées du transporteur postal. 4) La livraison sera effectuée par notre transporteur ou la poste en colissimo. Le client doit être disponible, chez lui, à l'heure indiquée car la prestation comprend une seule livraison. 5) Le produit est déposé chez vous contre signature. Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiement effectué dans son intégralité. Les centres de paiement bancaire éventuellement concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée ou suspendue. Par ailleurs, LAUTOENTREPRISE, www.livreslebeaulieu.com , se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel un litige en cours existerait. Le choix du transporteur dépendra du lieu de livraison. Les frais de livraison sont gratuits en France et seulement si le PDS nexcède pas 2KG. Adresse de livraison : le client s'engage à indiquer dans sa commande une adresse à laquelle la livraison pourra être effectuée pendant les heures ouvrables ainsi qu'un numéro de téléphone où il est joignable. Il peut indiquer ce numéro après la commande. En cas d'absence lors de la livraison, le client cherchera à se rapprocher directement du transporteur ou du bureau de poste attaché à son adresse de livraison avec lequel il a été mis en contact ou se rapprochera de notre service commercial (jocelyne-marsat@orange.fr ou 06 07 40 26 75). En colissimo, un suivi postal est assuré. Délais de livraison Après préparation par le service logistique, la commande est livrée dans les 72 H 00 maximums et aux jours ouvrés (lauto entreprise décline tout retard par notre transporteur qui s'entend avec le client pour un horaire de livraison ou un événement indépendant de sa volonté). Le délai de préparation moyen constaté est de 48H00 à 72H00 (jours ouvrés) pour un produit simple et une semaine pour un produit dépassant les 2KG. Il ne s'agit pas d'une garantie mais d'un délai moyen constaté par nos services. LAUTOENTREPRISE, www.livreslebeaulieu.com n'est pas responsable du délai de livraison du transporteur. LAUTOENTREPRISE, www.livreslebeaulieu.com s'engage à livrer le produit dans les délais impartis et à le fournir au transporteur concerné, qui peut attendre quelques jours avant de contacter le client final. Le transporteur cherchera effectivement à regrouper les produits par zone géographique. Sauf envoi en colissimo. Ces délais s'entendent pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement (grèves, conditions météorologiques, ...) et selon la disponibilité des produits. En aucune circonstance, les retards de livraison dus à des ruptures de produits ou tout autre motif ne peuvent donner lieu à des indemnités et/ou des dommages et intérêts. En cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, lock-out, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, LAUTOENTREPRISE, www.livreslebeaulieu.com est dégagée de toute responsabilité. LAUTOENTRPRISE, www.livreslebeaulieu.com n'est en aucun cas responsable du non respect des délais d'acheminement annoncés par le transporteur lui-même. Aussi, aucun dédommagement ni remboursement ne pourra être demandé. A, LAUTOENTREPRISE, www.livreslebeaulieu.com en cas de retard dû à la seule défaillance du transporteur. Évolution de la commande : 1) Commande en attente de confirmation. 2.2) LAUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM : valide votre commande, 3.3) le client vérifie le produit. 4.4) Attente de validation paiement. 5.5) Paiement validé. 6.6) Commande expédiée. 7.7) le produit est remis au transporteur ou à la poste en colissimo (délais légaux de lenvoi en colissimo) qui prendra contact et livrera le colis à votre domicile ou (via le numéro de téléphone indiqué lors de la commande). 8.8) Commande livrée. 9.9) Commande remise contre signature. La livraison hors territoire français engendre des frais supplémentaires (frais en vigueurs de la poste au jour de la commande). Le prix est exprimé en euros toutes taxes comprises, frais d'emballage compris. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de stockage des produits, les frais de transport. LAUTOENTREPRISE, www.livreslebeaulieu.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation par le paiement de chaque commande. Conditions particulières. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport qui sont calculés selon les produits de la commande hors gabarit (500G/2KG). Tous les tarifs sont assurés pour une livraison chez le particulier avec rendez-vous transporteur (hors DOM-TOM et Étranger). Tarifs particuliers pour les DOM-TOM ainsi que pour létranger (prix de lenvoi plus un supplément, indexé aux tarifs en vigueur de la poste le jour de la commande). Il est recommandé de nous contacter pour toute livraison particulière. Cela peut faire l'objet d'un supplément facturé par le transporteur (ainsi que toute opération sortant du cadre de la Convention du Transport). Les dates de rendez-vous sont déterminées entre le transporteur et le particulier. Réclamations Toute réclamation non indiquée sur le bon de livraison du transporteur n'aura aucune valeur juridique. Nos marchandises, voyagent aux risques et périls du destinataire, qui doit en constater le nombre et l'état lors de l'enlèvement. En cas de livraison par le transporteur, il est impératif de constater l'état et le nombre de produits devant le transporteur. J'indique la teneur du défaut sur le bon de livraison. J'appelle le 06.07.40.26.75 (laisser un message sur le répondeur en cas d'absence). Si le problème est insoluble, je refuse le produit qui sera repris par le transporteur et j'en informe LAUTOENTREPRISE, www.livreslebeaulieu.com . Extrait de l'Article L121-20-2 Modifié par Ordonnance n°2005-648 du 6 juin 2005 - art. 1 JORF 7 juin 2005 en vigueur le 1er décembre 2005 Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats : En cas d'absence lors de la livraison, le client cherchera à se rapprocher directement du transporteur avec lequel il a été mis en contact ou se rapprochera de notre service commercial (jocelyne-marsat@orange.fr ou 06 07 40 26 75) pour le suivi colissimo. Par ailleurs, si le client est absent ou si la livraison s'avère impossible, le transporteur a la liberté de facturer un nouveau service puisque les conditions générales de livraison sont prévues pour une unique livraison. Cela dépend de la politique commerciale du transporteur en question. Merci de nous contacter au préalable en cas de doute. Si le client ne prend pas ses précautions, LAUTOENTREPRISE, WWW.LIVRESLEBEAULIEU.COM, se Refusera à toute participation à une surfacturation éventuelle. Principaux Tarifs Colis Départ de France métropolitaine 1er mars 2011 1/2 VERS la FRANCE MÉTROPOLITAINE, MONACO ET ANDORRE Colissimo Recommandé FRANCE Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi, engagement sur les délais en 2 jours ouvrables(1). Indemnisation forfaitaire intégrée en cas de perte ou avarie de 50 € à 800 € en fonction du taux de recommandation choisi ou indemnisation à 23 €/kg (frais de port compris) si plus favorable. Poids jusquà Taux R1 : 50 €(2) Taux R2 : 200 €(2) Taux R3 : 400 €(2) Taux R4 : 600 €(2) Taux R5 : 800 €(2) 0,5 kg 8,10 € 9,00 € 10,20 € 11,40 € 12,60 € 1 kg 9,45 € 10,35 € 11,55 € 12,75 € 13,95 € 2 kg 10,45 € 11,35 € 12,55 € 13,75 € 14,95 € 3 kg 11,45 € 12,35 € 13,55 € 14,75 € 15,95 € 5 kg 13,45 € 14,35 € 15,55 € 16,75 € 17,95 € 7 kg 15,45 € 16,35 € 17,55 € 18,75 € 19,95 € 10 kg 18,45 € 19,35 € 20,55 € 21,75 € 22,95 € 15 kg 20,70 € 21,60 € 22,80 € 24,00€ 25,20 € 30 kg 27,40 € 28,30 € 29,50 € 30,70 € 31,90 € (1) Pas dengagement sur les délais vers Andorre. (2) Montant de lindemnisation associé à la Recommandation. Tarifs des options applicables aux offres Colissimo Recommandé France et Outre-Mer Tarifs nets Contre-remboursement non optique 7,00 € Avis de réception 1,30 € Colissimo Emballage FRANCE Emballage pré-affranchi avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi, engagement sur les délais en 2 jours ouvrables(1). Indemnisation intégrée en cas de perte ou avarie de 23 €/kg, dans la limite de la résistance technique de chaque format demballage, frais de port compris : M = 69 €, L = 115 €, XL = 161 €, CD/Souple = 23 €, P = 69 €, 1 Bouteille = 46 €, 2 Bouteilles = 115 €, 3 Bouteilles = 161 €. Possibilité de souscrire une assurance optionnelle Ad Valorem(2). Formats Résistance maximum de Dimensions (L x l x h, en mm) Tarifs à lunité HT TTC M 3 kg 230 x 130 x 100 8,11 € 9,70 € L 5 kg 315 x 210 x 157 9,53 € 11,40 € XL 7 kg 383 x 250 x 195 11,37 € 13,60 € Souple 1 kg A plat : 280 x 210 6,65 € 7,95 € CD/DVD 1 kg A plat : 270 x 190 En volume : 217 x 140 x 60 6,65 € 7,95 € P 3 kg A plat : 340 x 280 En volume : 335 x 215 x 58 7,94 € 9,50 € 1 bouteille 2 kg 390 x 168 x 104 8,36 € 10,00 € 2 bouteilles 5 kg 390 x 297 x 106 10,45 € 12,50 € 3 bouteilles 7 kg 390 x 425 x 106 11,29 € 13,50 € Colissimo Emballage OUTRE-ME R Emballage pré-affranchi avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi(1). Indemnisation intégrée en cas de perte ou avarie de 23 €/kg, dans la limite de la résistance technique de chaque format demballage, frais de port compris : L = 115 €, XL = 161 €, 1 Bouteille = 46 €. Possibilité de souscrire une assurance optionnelle Ad Valorem(2). Formats Résistance maximum de Dimensions (L x l x h, en mm) Tarifs nets à lunité Zone OM 1 Zone OM 2 L 5 kg 315 x 210 x 157 35,00 € 59,50 € XL 7 kg 383 x 250 x 195 41,00 € 79,50 € 1 bouteille 2 kg 390 x 168 x 104 26,00 € 36,00 € (1) Du dépôt à la livraison pour les envois vers la zone OM 1 (sauf Saint-Pierre et Miquelon), jusquau point de sortie de la France métropolitaine pour les envois vers la zone OM 2 et Saint-Pierre et Miquelon. (2) Tarifs des vignettes « Assurance » : 1 vignette = 3,05 € TTC (2,55 € HT) pour une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 500 €. 2 vignettes = 6,10 € TTC (5,10 € HT) pour une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 1 000 €. 3 vignettes = 9,15 € TTC (7,65 € HT) pour une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 1 500 €. VERS Loutre -mer Colissimo OUTRE-ME R Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison sans signature, suivi(1). Indemnisation intégrée en cas de perte ou avarie de 23 €/kg (frais de port compris). Poids jusquà Tarifs nets Zone OM 1 Tarifs nets Zone OM 2 0,5 kg 8,45 € 10,10 € 1 kg 12,70 € 15,20 € 2 kg 17,35 € 26,80 € 3 kg 22,00 € 38,40 € 4 kg 26,65 € 50,00 € 5 kg 31,30 € 61,60 € 6 kg 35,95 € 73,20 € 7 kg 40,60 € 84,80 € 8 kg 45,25 € 96,40 € 9 kg 49,90 € 108,00 € 10 kg 54,55 € 119,60 € 15 kg 77,75 € 177,60 € 20 kg 100,95 € 235,60 € 25 kg 124,15 € 293,60 € 30 kg 147,35 € 351,60 € (1) Du dépôt à la livraison pour les envois vers la zone OM 1 (sauf Saint-Pierre et Miquelon), jusquau point de sortie de la France métropolitaine pour les envois vers la zone OM 2 et Saint-Pierre et Miquelon. Colissimo Recommandé OUTRE-ME R Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi(1). Indemnisation forfaitaire intégrée en cas de perte ou avarie de 50 € à 800 € en fonction du taux de Recommandation choisi ou indemnisation à 23 €/kg (frais de port compris) si plus favorable. Poids jusquà Tarifs nets Zone OM 1 Tarifs nets Zone OM 2 Taux R1 : 50 €(2) Taux R2 : 200 €(2) Taux R3 : 400 €(2) Taux R4 : 600 €(2) Taux R5 : 800 €(2) Taux R1 : 50 €(2) Taux R2 : 200 €(2) Taux R3 : 400 €(2) Taux R4 : 600 €(2) Taux R5 : 800 €(2) 0,5 kg 10,95 € 11,85 € 13,05 € 14,25 € 15,45 € 12,60 € 13,50 € 14,70 € 15,90 € 17,10 € 1 kg 15,20 € 16,10 € 17,30 € 18,50 € 19,70 € 17,70 € 18,60 € 19,80 € 21,00 € 22,20 € 2 kg 19,85 € 20,75 € 21,95 € 23,15 € 24,35 € 29,30 € 30,20 € 31,40 € 32,60 € 33,80 € 3 kg 24,50 € 25,40 € 26,60 € 27,80 € 29,00 € 40,90 € 41,80 € 43,00 € 44,20 € 45,40 € 4 kg 29,15 € 30,05 € 31,25 € 32,45 € 33,65 € 52,50 € 53,40 € 54,60 € 55,80 € 57,00 € 5 kg 33,80 € 34,70 € 35,90 € 37,10 € 38,30 € 64,10 € 65,00 € 66,20 € 67,40 € 68,60 € 6 kg 38,45 € 39,35 € 40,55 € 41,75 € 42,95 € 75,70 € 76,60 € 77,80 € 79,00 € 80,20 € 7 kg 43,10 € 44,00 € 45,20 € 46,40 € 47,60 € 87,30 € 88,20 € 89,40 € 90,60 € 91,80 € 8 kg 47,75 € 48,65 € 49,85 € 51,05 € 52,25 € 98,90 € 99,80 € 101,00 € 102,20 € 103,40 € 9 kg 52,40 € 53,30 € 54,50 € 55,70 € 56,90 € 110,50 € 111,40 € 112,60 € 113,80 € 115,00 € 10 kg 57,05 € 57,95 € 59,15 € 60,35 € 61,55 € 122,10 € 123,00 € 124,20 € 125,40 € 126,60 € 15 kg 80,25 € 81,15 € 82,35 € 83,55 € 84,75 € 180,10 € 181,00 € 182,20 € 183,40 € 184,60 € 20 kg 103,45 € 104,35 € 105,55 € 106,75 € 107,95 € 238,10 € 239,00 € 240,20 € 241,40 € 242,60 € 25 kg 126,65 € 127,55 € 128,75 € 129,95 € 131,15 € 296,10 € 297,00 € 298,20 € 299,40 € 300,60 € 30 kg 149,85 € 150,75 € 151,95 € 153,15 € 154,35 € 354,10 € 355,00 € 356,20 € 357,40 € 358,60 € (1) Du dépôt à la livraison pour les envois vers la zone OM 1 (sauf Saint-Pierre et Miquelon), jusquau point de sortie de la France métropolitaine pour les envois vers la zone OM 2 et Saint-Pierre et Miquelon. (2) Montant de lindemnisation associé à la Recommandation. Zones tarifaires Outre -Mer Zone OM 1 Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy. Zone OM 2 Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, les Terres Australes et Antarctiques Françaises. Colissimo FRANCE Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison sans signature, suivi, engagement sur les délais en 2 jours ouvrables(1). Indemnisation intégrée en cas de perte ou avarie de 23 €/kg (frais de port compris). Poids jusquà Tarifs nets 0,5 kg 5,60 € 1 kg 6,95 € 2 kg 7,95 € 3 kg 8,95 € 5 kg 10,95 € 7 kg 12,95 € 10 kg 15,95 € 15 kg 18,20 € 30 kg 24,90 € (1) Pas dengagement sur les délais vers Andorre. HEURE LIMITE DE DÉPÔT Les colis déposés après lheure limite de dépôt ne seront acheminés quà partir du lendemain. Pour les produits bénéficiant dun engagement sur la livraison en 2 jours ouvrables, le décompte des jours dacheminement commencera à partir du lendemain du jour de dépôt. Se renseigner au guichet pour connaître lheure limite de dépôt. Les conditions spécifiques de vente et dutilisation sont disponibles au dos de la preuve de dépôt de chacun des produits. (1) Pas dengagement sur les délais vers Andorre (2) Tarifs des vignettes « Assurance » : 1 vignette = 3,05 € TTC (2,55 € HT) pour une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 500 €. 2 vignettes = 6,10 € TTC (5,10 € HT) pour une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 1 000 €. 3 vignettes = 9,15 € TTC (7,65 € HT) pour une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 1 500 €. Principaux Tarifs Colis Départ de France métropolitaine 1er mars 2011 La Poste - SA au capital de 1 000 000 000 € - 356 000 000 RCS PARIS - Siège social : 44 BOULEVARD DE VAUGIRARD - 75757 PARIS CEDEX 15 - Mars 2011 2/2 NOUVEAU : ENGAGEMENT SUR LES DÉLAIS DE LIVRAISON Engagement sur les délais de livraison pour 16 destinations: - 9 pays européens : Allemagne, Belgique, Royaume-Uni, Pays-Bas, Luxembourg, Italie, Espagne, Danemark et Suisse. - 7 grands centres économiques mondiaux : USA, Australie, Hong-Kong, Japon, Chine, Corée du Sud et Singapour. Pour les autres destinations, délais indicatifs de livraison de 4 à 8 jours ouvrés. Voir conditions spécifiques de vente et dutilisation. Zones Tarifaires Zone 1 Union Européenne, Suisse, Norvège Zone 2 Autres destinations Tarifs à lunité Formats Résistance maximum de Dimensions (L x l x h, en mm) Zone 1 Zone 2 HT TTC L 5 kg 315 x 210 x 157 22,74 € 27,20 € 36,50 € XL 7 kg 383 x 250 x 195 26,25 € 31,40 € 43,00 € 1 bouteille 2 kg 390 x 168 x 104 18,06 € 21,60 € 30,90 € (1) Du dépôt à la livraison vers certaines destinations, sinon, jusquau point de sortie de la France métropolitaine. Se renseigner au guichet. (2) Tarifs des vignettes « Assurance » : 1 vignette = 3,05 € TTC (2,55 € HT) pour une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 500 €. 2 vignettes = 6,10 € TTC (5,10 € HT) pour une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 1 000 €. 3 vignettes = 9,15 € TTC (7,65 € HT) pour une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 1 500 €. VERS LINTERNATIONAL offre économique Colis Économique OUTRE-ME R Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison sans signature, pas de suivi, pas doption. Indemnisation intégrée en cas de perte ou davarie de 23 €/kg (frais de port compris). Poids jusquà Tarifs nets Zone OM 1 Tarifs nets Zone OM 2 0,5 kg 7,50 € 9,50 € 1 kg 9,65 € 12,45 € 2 kg 10,75 € 20,65 € 3 kg 11,85 € 28,85 € 4 kg 12,95 € 37,05 € 5 kg 14,05 € 45,25 € 6 kg 15,15 € 53,45 € 7 kg 16,90 € 61,65 € 8 kg 18,65 € 69,85 € 9 kg 20,40 € 78,05 € 10 kg 22,15 € 86,25 € 15 kg 28,65 € 137,25 € 20 kg 35,15 € 188,25 € 25 kg 41,65 € 239,25 € 30 kg 48,15 € 290,25 € Colissimo INTERNATIONAL Affranchissement au poids avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi(1). Indemnisation intégrée suivant le poids de lenvoi et les règles internationales. Possibilité de souscrire une assurance optionnelle Ad Valorem jusquà 1 500 €. Zones Tarifaires Zone A Union Européenne, Suisse et Norvège Zone B Pays de lEurope de lEst (hors Union Européenne), Maghreb Zone C Pays dAfrique hors Maghreb, Canada, États-Unis, Proche et Moyen Orient Zone D Autres destinations Tarifs nets Poids jusquà Zone A Zone B Zone C Zone D 1 kg 16,15 € 19,80 € 23,20 € 26,40 € 2 kg 17,85 € 21,70 € 31,10 € 39,70 € 3 kg 21,55 € 26,25 € 40,90 € 52,90 € 4 kg 25,25 € 30,80 € 50,70 € 66,10 € 5 kg 28,95 € 35,35 € 60,50 € 79,30 € 6 kg 32,65 € 39,90 € 70,30 € 92,50 € 7 kg 36,35 € 44,45 € 80,10 € 105,70 € 8 kg 40,05 € 49,00 € 89,90 € 118,90 € 9 kg 43,75 € 53,55 € 99,70 € 132,10 € 10 kg 47,45 € 58,10 € 109,50 € 145,30 € 15 kg 54,65 € 68,50 € 133,60 € 171,30 € 20 kg 61,85 € 78,90 € 157,70 € 197,30 € 25 kg 69,05 € - - - 30 kg 76,25 € - - - (1) Du dépôt à la livraison vers certaines destinations, sinon, jusquau point de sortie de la France métropolitaine. Tarifs des options applicables à loffre Colissimo International Tarifs nets Assurance optionnelle Ad Valorem : - pour 150 € supplémentaires assurés « Ad Valorem », dans la limite de 1500 € 1,00 € Valeur Déclarée(1) : - Tarif fixe par envoi 4,00 € - Tarif proportionnel par 76,22 € ou fraction de 76,22 € de valeur déclarée 0,38 € avec un minimum de perception de 2,29 € Contre-remboursement non optique(1) 8,00 € Avis de réception(1) 1,30 € (1) Ces options sont proposées uniquement vers certaines destinations. Se renseigner au guichet. Profitez du suivi de vos envois sur le site www.laposte.fr/colissimo (accès gratuit hors coûts de connexion et de communication) Colissimo Emballage INTERNATIONAL Emballage pré-affranchi avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi(1). Indemnisation intégrée en cas de perte ou avarie de 23 €/kg, dans la limite de la résistance technique de chaque format demballage, frais de port compris : L = 115 €, XL = 161 €, 1 Bouteille = 46 €. Possibilité de souscrire une assurance optionnelle Ad Valorem(2). CONDITIONS DADMISSION (voir le détail dans les conditions spécifiques de vente et dutilisation des offres) Seuls les mono-colis (avec un contenant unique et indivisible) avec un poids ? 30 Kg (emballage et contenu compris) sont acceptés au dépôt. Envois standards Les dimensions minimales doivent permettre dapposer la liasse de transport à plat sur une seule face et présenter une hauteur minimum de 1 cm. Les dimensions maximales sont telles que Longueur (L) + largeur (l) + hauteur (h) = 150 cm avec L = 100 cm. Lemballage et le conditionnement doivent : assurer la stabilité du colis : la répartition des masses et la forme du colis permettent de poser ce dernier de manière stable sur une face tout en présentant à lhorizontale la liasse de transport sur la face opposée ; recouvrir, protéger et caler lintégralité du contenu : résistance à plusieurs manipulations, aux secousses, aux pressions, aux frottements et aux chocs ; assurer lintégrité du contenu et être fermés ; permettre à la liasse de transport dadhérer complètement. La liasse de transport doit être complétée dans le respect des règles dadressage (écriture en majuscules au stylo à bille noir notamment) et doit être collée à plat sur une seule face (non pliée ou à cheval sur une arête), sans être utilisée comme adhésif pour fermer le colis, ni être masquée par lemballage, même partiellement. Envois non standards Un traitement dérogatoire soumis à supplément tarifaire de 6,00 € est applicable : pour les colis encombrants : les dimensions maximales sont telles que 150 cm < L + l + h ? 200 cm et/ou L > 100 cm ; pour les colis instables, notamment les rouleaux avec impérativement Longueur ? 22 cm ; diamètre ? 5 cm ; 32 cm ? Longueur + 2 x diamètres ? 150 cm ; pour les colis non ou partiellement emballé mais préservant lintégrité du contenu ; pour les colis comportant un débord ; pour les colis recouverts (partiellement ou totalement) de papier ; lorsque que la liasse de transport nest pas collée sur la face opposée à la plus grande surface plane du colis. Envois non admis La Poste ne prend pas en charge les colis ne respectant pas les conditions dadmission ci-dessus (envois standards ou non standards), notamment : les colis dont le poids est supérieur à 30 kg et/ou ceux dont L + l + h > 200 cm ; les sphères ; les objets non emballés ; les objets piquants et tranchants non protégés ou insuffisamment protégés ; les colis dont lemballage nest pas adapté à des conditions de traitement industriel ; les colis dont la liasse de transport porte une écriture illisible ; les colis dont la liasse de transport constitue lunique moyen de fermeture de lemballage ; Sont également interdits les colis comportant certains éléments de débord pouvant générer des perturbations dans le traitement industriel des envois, tels que les rabats, poignées, ficelles, cordes, sangles lâches. Il est par ailleurs déconseillé dutiliser des emballages de couleur foncée (type bleu marine ou noir) qui peuvent perturber le traitement automatisé des envois. Attention : tout contenu nest pas admis au transport. Il est important de se reporter à larticle «Contenu des envois» des Conditions Générales de Vente applicables aux prestations Courrier- Colis de La Poste pour les exclusions et les limitations dinsertion, ainsi quaux conditions spécifiques de vente et dutilisation de chacun des produits. > Cliquez-ici
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